Taxes et coûts d’achat pour acheter une propriété à Marbella, Espagne

Taxes et coûts d’achat pour acheter une propriété à Marbella, Espagne

Aujourd’hui, nous allons vous parler de tous les coûts d’achat qu’un acheteur doit payer lorsqu’il achète un appartement, une maison de ville ou une villa à Marbella.

Tous les prix des propriétés que vous voyez, que ce soit dans une brochure, sur Internet ou ailleurs, sont des prix nets pour le vendeur. Les taxes et les frais d’achat doivent être calculés en plus du prix convenu avec le vendeur.

La principale différence réside dans l’achat d’une propriété neuve auprès d’un promoteur ou d’une propriété d’occasion.

Les biens achetés à des promoteurs sont soumis à la TVA (10 %) et au droit de timbre (1,2 %) en plus du prix d’achat. La TVA doit être payée le jour du notaire.

Les biens d’occasion ne sont soumis qu’aux droits de mutation (7 %) jusqu’à la fin de 2021. Ensuite, il pourrait augmenter ou non. Les droits de mutation peuvent être payés jusqu’à 30 jours après l’acte notarié.

Donc, pour le moment, on peut déjà voir une grande différence dans les taxes si on achète à un promoteur ou à un particulier qui a vécu dans une maison. Pour un achat de 2 millions d’euros, la différence est exactement de 100 000 euros !

Il est important de préciser que, parfois, des particuliers peuvent également être enregistrés en tant que promoteurs et vendre une maison sous TVA. La clé pour savoir si la propriété est soumise à la TVA est de savoir si elle est neuve ou complètement réformée. Si personne n’y a habité et si le propriétaire est enregistré en tant que promoteur.

Enfin, nous souhaitons ajouter une explication supplémentaire concernant l’achat d’une société espagnole qui possède un seul actif, la propriété. C’est une erreur courante de penser que si l’achat se fait sur les actions de la société, les droits de mutation ne sont pas appliqués. En réalité, lors de l’achat d’actions d’une société espagnole, d’autres impôts sont appliqués, ou parfois même aucun, mais toujours lorsqu’il s’agit d’une société active en activité. La loi stipule que si vous achetez une société qui ne possède qu’un seul actif, un bien immobilier, et qui n’a pas d’activité commerciale réelle ni d’employés, cette transaction est assimilée à l’achat du bien lui-même, et les mêmes impôts que pour l’achat d’un bien immobilier doivent donc être appliqués. Et le bureau des impôts a des moyens très simples d’identifier quand de telles sociétés changent de mains.

Quels sont les autres coûts liés à l’achat d’une propriété à Marbella, en Espagne ?

Les autres coûts sont les mêmes pour les propriétés neuves ou d’occasion :

Les honoraires d’avocat. Pour une transaction simple, les frais d’avocat sont de 1% (+TVA) du prix d’achat. Si le prix d’achat est élevé ou si vous êtes un client régulier, certains cabinets d’avocats peuvent ajuster légèrement les honoraires. Parfois, les clients préfèrent ne pas faire appel à un avocat, afin de réduire le coût de l’acquisition d’une propriété à Marbella, car il n’est pas obligatoire de faire appel à un avocat. Nous recommandons vivement de toujours faire appel à un avocat. Un bon avocat ne se contente pas d’effectuer la transaction, mais effectue une vérification approfondie avant l’achat et un service après-vente très important.

Frais de notaire et d’enregistrement. Ils dépendent d’un grand nombre de facteurs et sont généralement calculés de manière approximative, ne donnant lieu qu’à une facture finale, après la vente. Nous estimons à 0,25% du prix demandé pour les deux, pour être sûrs. Si le prix est supérieur à 2 millions d’euros, le pourcentage sera plus faible, plus proche de 0,15% ou même 0,1%.

Les frais de compte bancaire pour le transfert des fonds au vendeur ou l’émission de traites bancaires. Presque tous les achats chez le notaire se font avec des traites bancaires, et non des transferts, et pour l’émission de ces chèques, ou pour effectuer un transfert important, les banques facturent une commission. Celle-ci peut varier considérablement, en fonction du montant du paiement, de la banque que vous utilisez et de votre profil en tant que client. C’est peut-être un point à vérifier lors de l’ouverture d’un compte bancaire à Marbella.

Frais d’hypothèque. Si vous décidez d’acheter une propriété à Marbella, en utilisant un financement bancaire, vous pourriez être surpris de découvrir que votre seul coût sera l’évaluation de la propriété. Cela varie de 500€ à +2.000€ selon la taille et le prix de l’évaluation. Le reste des coûts et des taxes est payé par la banque.

Diligence technique. Pas du tout obligatoire, mais bon à garder à l’esprit lors de l’acquisition d’une propriété d’occasion. Il s’agit de vérifier l’état actuel des installations comme la climatisation, le système de chauffage et d’autres détails de la propriété. Le coût peut aller de 300 € à 2 000 €, en fonction de la taille de la propriété et de la quantité de travaux à effectuer.

QUESTIONS ET RÉPONSES :

Quels sont les frais à payer lors de l’achat d’une propriété en Espagne ?

En dehors de tous les impôts et coûts décrits dans ce blog, il n’y a pas d’autres frais à payer par l’acheteur dans le cadre d’un achat de biens immobiliers à Marbella, en Espagne. Les frais immobiliers sont payés par le vendeur, ainsi que d’autres taxes et coûts que le vendeur doit payer lorsqu’il vend sa propriété. Il est également important de noter que, selon la région d’Espagne dans laquelle vous avez décidé d’acheter la propriété, les taxes, les coûts et les frais peuvent varier.

Quels sont les pièges de l’achat d’une propriété en Espagne ?

-Ne pas calculer correctement les coûts et les taxes liés à l’achat d’une propriété. Nous espérons donc que ce blog vous sera utile.

-Ne pas faire les démarches administratives nécessaires à l’avance, pour autoriser les transferts de fonds pour l’achat et l’ouverture de comptes bancaires en Espagne, ce qui peut entraîner un délai plus long que prévu. Par conséquent, vous risquez de passer à côté de l’opportunité immobilière trouvée parce que vous n’avez pas pu agir rapidement pour le paiement.

-Non recours à un avocat professionnel. En Espagne, le rôle de l’avocat dans une transaction est crucial dans le processus d’achat. Ses responsabilités consistent à effectuer toutes les vérifications juridiques et urbanistiques préalables aux paiements. La préparation de tous les contrats d’achat et d’un service après-vente très complet, y compris le contrôle des impôts à payer chaque année en tant que nouveau propriétaire.

-Ne pas enquêter à l’avance sur tous les impôts que vous devez payer en tant que futur propriétaire du bien.

-Et bien sûr, ne pas utiliser le bon agent immobilier pour votre achat ! Chez Drumelia Real Estate, nous fournissons un service très dévoué à nos clients avec plus de 20 ans d’expérience.

Dois-je payer des impôts lorsque j’achète une propriété en Espagne ?

Oui, toujours lors de l’achat de n’importe quel type de propriété en Espagne, vous êtes obligé par la loi de payer certains impôts et coûts pour réaliser l’achat. Ne pas payer les impôts peut entraîner de graves problèmes et des sanctions de la part du bureau des impôts. Veuillez donc lire attentivement ce blog pour obtenir toutes les informations nécessaires sur les impôts à payer lors de l’achat d’une propriété à Marbella. Les taxes peuvent varier en fonction de la région d’Espagne où vous souhaitez effectuer l’achat.

Quelles sont les règles à respecter pour acheter une propriété en Espagne?

L’achat d’une propriété en Espagne n’est soumis à aucune restriction ou règle spécifique, que vous soyez résident ou non-résident. Il est toutefois important d’avoir obtenu un numéro NIE, d’avoir ouvert un compte bancaire dans une banque espagnole et d’accorder une attention particulière aux vérifications juridiques et fiscales préalables.


Artur Loginov, PDG et associé

19/03/2021

Artur Loginov

PDG et associé

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Bruna Karla Kruger
Bruna Karla Kruger Conseiller immobilier
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